Garantie ITT et assurance de prêt immobilier

garantie itt et assurance de prêt immobilier

La garantie ITT est l’un des garanties exigées par les banques dans le cas d’une demande de prêt immobilier pour l’achat d’une résidence principale ou secondaire. Elle est facultative lors de l’achat d’un bien immobilier locatif.

Pourquoi cette garantie est-elle si importante pour l’établissement de crédit et quels risques couvre-t-elle? La Salamandre Assurances vous aide à y voir plus clair.

Qu’est ce que la garantie ITT d’une assurance de prêt ?

La garantie ITT ou Incapacité Temporaire de Travail assure le risque d’une impossibilité temporaire pour l’assuré d’exercer son activité professionnelle suite à un accident ou une maladie.

Au-delà d’un délai de franchise de 90 jours en général, l’assurance emprunteur prendra alors en charge toute ou partie des mensualités du crédit immobilier jusqu’à la reprise du travail et durant une période maximale de 3 ans.

Pour que la compagnie d’assurance prenne en charge l’ITT, l’assuré doit préalablement se soumettre à un examen de santé réalisé par un médecin expert désigné par la compagnie d’assurance.

Comment fonctionne l’indemnisation dans le cadre de la garantie ITT?

Il existe deux modes d’indemnisation différents :

Le mode indemnitaire : l’assuré est indemnisé en fonction de sa perte de revenus. Si l’ITT n’entraîne pas de baisse ou de perte de salaire, il n’y aura aucune indemnisation de la part de l’assurance.

Le mode forfaitaire : dans ce cas, l’assuré est indemnisé selon un forfait fixe défini en amont dans le contrat. Quelle que soit la perte de revenus subie par l’assuré , elle n’aura aucune conséquence sur le montant des indemnités reçues.

Vérifiez bien le mode d’indemnisation défini dans le contrat car il peut avoir des conséquences en cas de problème.

Les délais de franchise de la garantie ITT

Le délai de franchise est la période de son arrêt de travail durant laquelle l’assuré ne sera pas indemnisé par l’assurance. Cette dernière n’assurera donc pas la prise en charge du remboursement des mensualités du crédit immobilier pendant cette période..

Ce délai de franchise est variable d’une compagnie d’assurance à l’autre mais également en fonction de l’âge du salarié, de sa situation professionnelle et du régime de prévoyance auquel il est soumis.

  • Pour les travailleurs indépendants (TNS et professions libérales), le délai de carence sera souvent 15, 30, 45 ou 60 jours.
  • Pour les salariés ayant un régime de prévoyance avec une couverture des salaires longue durée grâce à leur activité professionnelle ou leur Convention Collective, le délai de carence pourra aller jusqu’à 180 jours.
  • La franchise classique est généralement de 90 jours.

Les exclusions de la garantie ITT

Qui dit incapacité temporaire de travail et arrêt maladie de longue durée, ne dit pas forcément déclenchement de la garantie ITT de l’assurance emprunteur.

Il existe un certain nombre d’exclusions qui doivent être connues de l’assuré comme par exemple :

  • les grossesse pathologiques,
  • certaines affections psychologiques telles que la dépression, le burnout,
  • les pathologies disco-cervicales
  • les accidents survenus dans le cadre de la pratique d’un sport considéré comme dangereux

En effet, si l’arrêt de travail est la conséquence d’une de ces exclusions, l’assurance ne prendra pas en charge le remboursement des mensualités. Ce qui peut mettre l’emprunteur en grande difficulté.

Il est donc très important pour l’assuré de vérifier les exclusions de la garantie ITT détaillées dans les conditions générales du contrat. Ces exclusions varient en fonction des compagnies d’assurance. Il faut donc penser à comparer les offres de différentes compagnies.

Si l’assuré est concerné par l’une de ces exclusions, il pourra malgré tout négocier une couverture du risque moyennant le paiement d’une surprime.

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